Philippe Schmit


De: SCHMIT (Philippe)
Objet:
inspecteur du groupe I, à l'inspection générale de l'environnement et du développement durable au ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Groupe:
Groupe I, à l'inspection générale de l'environnement et du développement durable au ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
date_debut="2023-01-01"
duree="cinq ans"
inspecteur_general="Environnement et du développement durable au ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires"
JORFTEXT000048095807(source JORF)
nomination
22 Septembre 202322/09/2023
De: Philippe SCHMIT
inspecteur général de l'administration du développement durable à l'inspection générale de l'environnement et du développement durable
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration de l'établissement public foncier et d'aménagement de la Guyane
au titre des transports
titulaire
Groupe:
Établissement public foncier et d'aménagement de la Guyane
conseil_administration
JORFTEXT000047746004(source JORF)
nomination
28 Juin 202328/06/2023
De: SCHMIT Philippe
corps des inspecteurs généraux et inspecteurs de l'administration du développement durable
Objet:
au titre du droit d'option
dans le corps des administrateurs de l'Etat
les fonctionnaires
Groupe:
Etat
date_debut="2023-01-01"
a_sa_demande
corps="Administrateurs de l'Etat"
JORFTEXT000047282263(source JORF)
intégration
10 Mars 202310/03/2023
De: SCHMIT Philippe
Objet:
pour l'accès à l'échelon spécial établi
au titre de l'année 2021, les inspecteurs généraux de l'administration du développement durable
date_debut="2021-01-01"
inspecteur_general="Administration du développement durable"
TREK2105085A(source BODD)
promotion
26 Mars 202126/03/2021
De: Schmit (Philippe)
inspecteur général de l'administration du développement durable, président d'une mission régionale d'autorité environnementale ; 34 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la transition écologique
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="34"
nomme_par="Ministère de la transition écologique"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000042846616(source JORF)
nomination
01 Janvier 202101/01/2021
De: Philippe Schmit
inspecteur général de l'administration du développement durable
Objet:
président de la mission régionale d'autorité environnementale du Conseil général de l'environnement et du développement durable (MRAe) de la région Ile-de-France
Groupe:
Mission régionale d'autorité environnementale d'Île-de-France
president
JORFTEXT000042285019(source JORF)
désignation
30 Août 202030/08/2020
De: Philippe Schmit
inspecteur général de l'administration du développement durable
Objet:
membres de la mission régionale d'autorité environnementale du Conseil général de l'environnement et du développement durable (MRAe) de la région Ile-de-France
1°
membres permanents du CGEDD
Groupe:
Mission régionale d'autorité environnementale d'Île-de-France
Conseil général de l'environnement et du développement durable (CGEDD)
duree="trois ans"
JORFTEXT000042231421(source JORF)
nomination
13 Août 202013/08/2020
De: Philippe Schmit
inspecteur général de l'administration du développement durable, président
Objet:
au
20 juin 2020
membre de la mission régionale d'autorité environnementale du Conseil général de l'environnement et du développement durable (MRAe) de la région Ile-de-France
membre permanent du CGEDD
Groupe:
Mission régionale d'autorité environnementale d'Île-de-France
Conseil général de l'environnement et du développement durable (CGEDD)
duree="trois ans"
JORFTEXT000041991697(source JORF)
nomination
14 Juin 202014/06/2020
De: Philippe SCHMIT
inspecteur général de l'administration du développement durable au conseil général de l'environnement et du développement durable
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration de l'établissement public foncier et d'aménagement de la Guyane
au titre des transports
titulaire
Groupe:
Établissement public foncier et d'aménagement de la Guyane
conseil_administration
JORFTEXT000034365888(source JORF)
nomination
05 Avril 201705/04/2017
De: Philippe SCHMIT
inspecteur général de l'administration du développement durable (membre titulaire)
Objet:
membres de la commission de sélection
prévue à l'article 6 du décret no 2005-367 du
21 avril 2005
modifié relatif au statut particulier du corps des inspecteurs généraux et inspecteurs de l'administration du développement durable :
Groupe:
Commission de sélection
DEVK1615338A(source BODD)
nomination
10 Octobre 201610/10/2016
De: Philippe SCHMIT
inspecteur général de l'administration du développement durable
Objet:
membres de la Commission nationale d'aménagement commercial
Groupe:
Commission nationale d'aménagement commercial
JORFTEXT000030378721(source JORF)
nomination
22 Mars 201522/03/2015
De: Philippe SCHMIT
inspecteur général de l'administration du développement durable
Objet:
à la commission nationale prévue à l'article L. 309-1-1 du code de la construction et de l'habitation
Membres
Sur proposition du vice-président du Conseil général de l'environnement et du développement durable
Groupe:
Conseil général de l'environnement et du développement durable (CGEDD)
JORFTEXT000030189089(source JORF)
nomination
04 Février 201504/02/2015
De: Philippe SCHMIT
inspecteur général de l'administration du développement durable
Objet:
membre de l'autorité environnementale de
Groupe:
Autorité environnementale
Conseil général de l'environnement et du développement durable (CGEDD)
a_sa_demande
JORFTEXT000028508789(source JORF)
cessation de fonction
24 Janvier 201424/01/2014
De: Philippe SCHMIT
inspecteur général de l'administration du développement durable, désigné par le vice-président du Conseil général de l'environnement et du développement durable
Objet:
membres titulaires de la Commission nationale d'aménagement commercial
Groupe:
Commission nationale d'aménagement commercial
JORFTEXT000025517283(source JORF)
nomination
16 Mars 201216/03/2012
De: Philippe SCHMIT
inspecteur général de l'administration du développement durable
Objet:
membres de l'autorité environnementale du Conseil général de l'environnement et du développement durable, en leur qualité de membres permanents du conseil
Groupe:
Conseil général de l'environnement et du développement durable (CGEDD)
Autorité environnementale
JORFTEXT000024768263(source JORF)
nomination
09 Novembre 201109/11/2011
De: Philippe Schmit
Objet:
inspecteur général de l'équipement (5e tour)
Groupe:
Inspection générale de l'équipement
conseil_des_ministres
inspecteur_general="Équipement"
JORFTEXT000017790843(source JORF)
nomination
05 Janvier 200805/01/2008
De: Schmit (Philippe)
maire de Longjumeau (titulaire)
Objet:
membres titulaires ou membres suppléants du comité d'orientation du Centre d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions publiques (CERTU)
Au titre des organismes susceptibles d'exprimer
les préoccupations des collectivités locales
Groupe:
Centre d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions publiques (CERTU)
suppleant
JORFTEXT000000194540(source JORF)
nomination
12 Septembre 199812/09/1998

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.